Site : Le site web partition-ocarina.fr
Propriétaire : 
1 - Informations générales du Site
Propriétaire du Site :
M
Email : contact@partition-ocarina.fr
Responsable de publication : Propriétaire
Hébergeur : SARL OVH
Siege social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Tél : 0 899 498 765
Email : support@ovh.com
2 - Objet du Site
Le site web partition-ocarina.fr est une plateforme de publication permettant aux internautes d'échanger leurs expériences concernant les Ocarinas et la musique en général.
Le site met à disposition des internautes une interface pour saisir des tablatures d'ocarina. Ces dernières sont des formes simplifiées de partitions de musiques. Elles peuvent ensuite être publiées sur le site web partition-ocarina.fr.
3 - Limitation de responsabilité
La responsabilité des dommages causés par l'accès au site web partition-ocarina.fr en cas de bug ou de matériel défaillant ne pourront en aucun cas être attribués au Propriétaire du site web partition-ocarina.fr.
4 - Liens hypertextes et cookies
Le Propriétaire du site n'est aucunement responsable des les liens hypertextes vers des sites autres que ce Site.
L'accès au Site entraîne l'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur dans le but d’améliorer la navigation dans le Site.
Les cookies sont des fichiers de petite taille qui simplifient la navigation de l'internaute sur un site.
Il est toute fois possible de configurer son navigateur pour interdire l'utilisation de ces cookies, il suffit pour cela de se rendre dans les options du navigateur et de bloquer l'enregistrement de cookies.
5 - Droit et juridiction
Tout litige en relation avec le Site est soumis au droit français.
Sa juridiction est attribuée de manière exclusive aux tribunaux compétents de Paris.
6 - Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données concernant votre personne.
7 - Propriété intellectuelle
Hormis les vidéos et autres médias hébergés en dehors du site, tout le contenu du Site est la propriété exclusive du Propriétaire du Site web.
Les utilisateurs ayant créé un compte dans le Site sont autorisés à créer des articles, des partitions, des demandes de partitions, ou des commentaires. Ces contenus peuvent être publiés dans le Site. Ils ont également le droit de modifier ou de supprimer les contenus autres que les commentaires dont ils sont les auteurs.
Toute reproduction, modification, adaptation de tout ou partie du contenu du site non prévue dans les conditions générales, et sans autorisation préalable du Propriétaire du Site, est strictement interdite quel qu'en soit le moyen utilisé.
Les utilisateurs du Site autorisent le propriétaire du Site à utiliser le contenu qu’ils ont enregistré sur le Site à titre gracieux et ce pour n’importe quelle fin. Par conséquent, le contenu dont ils sont les auteurs peut être transformé à la guise du Propriétaire du Site et même re-utilisé en dehors du Site par le Propriétaire de ce Site sans que leur accord ne soit nécessaire ni même demandé.
8 - Conditions générales
L'utilisation de ce site nécessite l'acceptation totale des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous.
Ces dernières peuvent changer au fur et à mesure des mises à jour, il est donc recommandé de les relire régulièrement.
Les internautes n'ayant pas créé de compte dans le Site ont accès à plusieurs services :
- Consultations des pages accessibles
- Publier une demande de partition
- Créer un compte utilisateur
Les internautes ayant créé un compte peuvent quant à eux accéder aux services :
- Consultations des pages accessibles à partir de leur propre compte (contenu non publiés dont ils sont les auteurs et tout contenu publique)
- Publier des demandes de partition
- Accéder à l'interface de création de partitions
- Publier des partitions
- Publier des articles
- Publier des commentaires
- Accéder aux partitions dont on est l’auteur en vue de leur modification ou leur suppression
Dans tous les cas, il est formellement interdit de publier du contenu à caractère sexuel, immoral, raciste, incitant à la haine ou impliquant des mineurs dans des actes illégaux, ainsi que tout contenu injurieux ou illégal. Le Site respecte les droits d’auteurs, par conséquent la publication d’un contenu soumis au droit d’auteur devra se faire avec le consentement de l’auteur en question. Toute plainte concernant la violation d’un droit d’auteur entraînera la suppression du contenu concerné le plus vite possible.
Le non respect de cette interdiction entraînera le bannissement immédiat du site et peut ouvrir droit à des poursuites judiciaires.
Il est à noter que les commentaires laissés par les internautes seront soumis à une modération à posteriori, et peuvent par conséquent être supprimés sans que l’auteur n’en soit nécessairement prévenu ou informé.
Enfin toute suspicion de la part du Propriétaire d’une utilisation abusive peut entraîner la suppression du compte auteur du contenu en question et de tout contenu relatif à ce compte.
Sans que cette liste ne soit exhaustive, est considéré comme abus :
- Tout contenu utilisé pour promouvoir un autre site web (spam)
- Tout utilisation détourné du service (sans rapport avec l’objet du site)
- Toute publication à caractère commercial et/ou faisant la promotion d'un bien ou service sans l'accord préalable du propriétaire du site
9 - Disponibilité
Le Propriétaire s’efforce de maintenir le site disponible tout le temps et limiter les interruptions. Cependant, le site peut parfois être inaccessible si un bug se produit ou lors des mises à jours. Dans le cas d’une interruption de service, le Propriétaire ne peut s’engager sur aucun délai de rétablissement de service.
Date de dernière mise à jour : 16/06/2014